Conseil communautaire 9 juillet 2026

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du Procès-verbal de la séance du 16 avril 2026

 

Compte-rendu des délibérations du Bureau et / ou des décisions de la Présidente prises sur délégation du Conseil Communautaire

 

Autorisation de programme / Crédits de paiement – Climatisation locaux périscolaires dans les communes

 

Avenant à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département de la Côte d’Or et la Communauté de Communes relative à l’aménagement du carrefour RD905 / RD24 / RD19

 

Autorisation à signer les marchés pour les travaux de climatisation de la crèche de Pontailler et du 1er étage du siège à Auxonne

 

Autorisation à signer le marché de travaux d’installation des panneaux photovoltaïques à la Maison des services de Pontailler-sur-Saône

 

Autorisation à lancer le marché public d’appel d’offres pour la collecte et/ou le traitement des déchets du territoire (ordures ménagères résiduelles, déchets de déchèteries)

 

Autorisation à signer l’avenant d’ajustement du coût global de marché de collecte et/ou traitement des ordures ménagères résiduelles et déchets de déchèteries

 

Autorisation à signer l’avenant n°2 avec le bureau d’études Tecta – Réhabilitation de la déchèterie de Pontailler-sur-Saône

 

Autorisation à signer le marché de travaux de l’Escale fluviale d’Auxonne

 

Autorisation à signer des avenants pour le marché de travaux de l’Office de tourisme

 

Autorisation à signer le marché de travaux d’entretien de la digue de Champdôtre

 

Autorisation à signer le marché de travaux du ruisseau de Borne à Auxonne

 

Autorisation à signer l’avenant de prolongation au marché de prise en compte du risque ruissellement dans les documents d’urbanisme

 

Autorisation à signer deux avenants pour la prolongation du marché de la liaison douce entre la gare de Tillenay et le centre-ville d’Auxonne et modification du carrefour

 

Autorisation à signer l’avenant n°1 relatif au marché de changement de la toiture du funérarium

 

Autorisation de signer le marché public relatif à la fourniture de titres Restaurant Dématérialisés

 

Règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône

 

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

 

Composition du Conseil des Familles

 

Modification du règlement intérieur des accueils collectifs pour mineurs

 

Modification du règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places au sein des crèches

 

Mise à jour des statuts de la régie autonome pour l’exploitation du service de collecte et de traitement des déchets

 

Conseil d’exploitation de l’Office de tourisme – désignation des personnalités qualifiées

 

Tarifs de l’Office de tourisme

 

Convention d’entretien de randonnée – Circuit du Nacey

 

Règlement Budgétaire et Financier

 

Funérarium intercommunal – Choix du mode gestion

 

Subvention exceptionnelle au Budget annexe du Funérarium

 

Renouvellement pour trois ans de la carte achat en vertu du décret n°2023-209 du 27 mars 2023

 

Budget Général et Budgets annexes ou autonomes – Décisions Modificatives

 

Approbation du règlement de l’espace numérique Côte d’Or

 

Modification du règlement relatif au Télétravail

 

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST), détermination du paritarisme et modalités de vote dans le cadre des Elections professionnelles du 10 décembre 2026

 

Désignation du référent Déontologue des Elus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Côte d’Or

 

Ajustement du tableau des effectifs

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES